Demander une reproduction

Lorsque le matériel du Musée canadien de l’histoire ou du Musée canadien de la guerre est utilisé sous licence, des permissions et des frais de reproduction peuvent s’appliquer. Ceux-ci peuvent varier en fonction de la disponibilité des fichiers numériques et de leur utilisation prévue. Dès réception de votre demande, l’équipe responsable des permissions communiquera directement avec vous pour vous fournir un devis basé sur ces critères. Vous aurez la possibilité de confirmer les frais avant que nous ne donnions suite à votre demande.

• Veuillez remplir et soumettre le formulaire de demande en ligne ou suivre les étapes ci-dessous pour soumettre une demande écrite.
• Un délai de quatre à dix semaines pourrait s’avérer nécessaire pour traiter votre demande.
• Veuillez noter que des frais de reproduction et des frais d’utilisation sont applicables et varient selon l’usage demandé.
• Lorsque les droits sur une œuvre ne sont pas entièrement détenus par le Musée, il est nécessaire d’obtenir la permission écrite de la personne titulaire des droits.
• La mention de source, comme elle est spécifiée par les Musées, est obligatoire et, à moins d’avis contraire, les permissions accordées sont non exclusives et pour une fois seulement.
• Le matériel doit être reproduit intégralement. À moins d’un accord préalable du Musée, le matériel ne doit pas être retouché, obstrué ou altéré d’une manière susceptible d’affecter son intégrité historique ou artistique.
• Le Musée de l’histoire et le Musée de la guerre se réservent le droit de refuser ou de restreindre l’utilisation de matériel provenant de leurs collections.